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00:00 Ouvert​ure

Intervenant-e-s.Weiler, Christian - Weiler, Christian (président)

00:14 1. Appel

Intervenant-e-s.Weiler, Christian - Weiler, Christian (président)
Appel par voie électronique.

02:37 2. Approb​ation de l'ordr​e du jour

Intervenant-e-s.Weiler, Christian - Weiler, Christian (président)
L'ordre du jour est approuvé.

03:03 3. Commun​icatio​ns du Présid​ent

Intervenant-e-s.Weiler, Christian - Weiler, Christian (président)
1) Communication relative aux dégradations du matériel
2) Réponse de l'EVAM à un courriel exprimant le mécontentement dû aux bruits et aux interventions de police près d'un foyer
3) Changement de co-présidence dans le groupe socialiste yverdonnois. Sylvie Progin remplace Julien Wicki
4) Dépôt d'une pétition pour une zone de 30 km/h dans le quartier de Sabloneire.
5) Recommendations pour fluidifier les débats
6) Début de séance à 19h le 5 décembre, afin d'éviter les reports à l'année prochaine
7) Le Bureau viendra avec des propositions pour rédiger dans les temps les procès-verbaux
8) Annonce des propositions individuelles et interpellations en point 12 de l'ordre du jour.
7)

06:22 4. Commun​icatio​ns de la Munici​palité​

Intervenant-e-s.Carrard, Jean-Daniel - Carrard, Jean-Daniel (syndic)
Intervenant-e-s.Weiler, Christian - Weiler, Christian (président)
1) Communication CO19.08 concernant l’avancement du projet de nouveau Statut pour le personnel de l’administratio​n
communale d’Yverdon-les-B​ains.
2) Communication CO19.09 concernant la mise en place de bornes escamotables au centre-ville.

07:07 5. Nomina​tion d'un membre à la Commis​sion de gestio​n

Intervenant-e-s - Cand, Jean-François (conseiller)
Intervenant-e-s.Weiler, Christian - Weiler, Christian (président)
Thème.Politique - Elections
Jean-François Cand présente la candidature d'Aurélie Maude Hofer à la Commission de gestion est élue membre à la Commission suite à sa démission.

08:25 6. Nomina​tion d'un membre supplé​ant à la Commis​sion des affair​es immobi​lières​

Intervenant-e-s - Ehrwein (Nihan), Céline (conseillère)
Intervenant-e-s.Weiler, Christian - Weiler, Christian (président)
Thème.Politique - Elections
Céline Whrwein Nihan présente la candidature de Younes Seghrouchni à la Commission des affaires immobilières comme membre suppléant, suite à la démission de Fanny Spichiger.

09:42 7. Préavi​s no PR19.1​7PR

Intervenant-e-s - Cand, Jean-François (conseiller)
Intervenant-e-s - Dall'Aglio, Gildo (conseiller)
Intervenant-e-s.Dessemontet, Pierre - Dessemontet, Pierre (municipal)
Intervenant-e-s - Jaquier, Olivier (conseiller)
Intervenant-e-s - Maibach, Olivier (conseiller)
Intervenant-e-s.Roulet-Grin, Pierrette - Roulet-Grin, Pierrette (conseillère)
Intervenant-e-s.Weiler, Christian - Weiler, Christian (président)
Thème.Travaux publics - Réseaux (eau, gaz, chauffage à distance, électricité, fibre optique)
Préavis no PR19.17PR concernant une demande d'autorisation de cession à Sagenord SA d'actifs communaux utilisés pour l'alimentation en eau potable régionale.
Rapportric​e : Pierrette Roulet-Grin.
Rapporteur de la Commission des finances : Olivier Jaquier.
Discussion avec Gildo Dall'Aglio, Jean-François Cand, le Municipal Pierre Dessemontet et Olivier Maibach.
Le préavis amendé est accepté.

28:55 8. Préavi​s no PR19.2​0PR

Intervenant-e-s - Cand, Jean-François (conseiller)
Intervenant-e-s - Gruet, Philippe (conseiller)
Intervenant-e-s - Loos, Martin (conseiller)
Intervenant-e-s.Weiler, Christian - Weiler, Christian (président)
Thème.Territoire - Mobilité
Préavis no PR19.20PR concernant une demande de crédit d'investissemen​t pour la mise en place des premières mesures du plan directeur de la mobilité douce.
Rapporteur : Philippe Gruet.
Discussion avec Martin Loos et Jean-François Cand.
Le préavis est accepté.

38:20 9. Préavi​s no PR19.2​1PR

Intervenant-e-s - Balet, Stéphane (conseiller)
Intervenant-e-s.Bernhard, Maximilien - Bernhard, Maximilien (conseiller)
Intervenant-e-s.Burkhard, Marc-André - Burkhard, Marc-André (municipal)
Intervenant-e-s.Carrard, Jean-Daniel - Carrard, Jean-Daniel (syndic)
Intervenant-e-s - Dall'Aglio, Gildo (conseiller)
Intervenant-e-s.Fischer, Pascale - Fischer, Pascale (conseillère)
Intervenant-e-s - Forestier, Didier (conseiller)
Intervenant-e-s.Gafner, Pascal - Gafner, Pascal (conseiller)
Intervenant-e-s - Gilliard, Laurent (conseiller)
Intervenant-e-s.Guillard, Benoist - Guillard, Benoist (conseiller)
Intervenant-e-s - Hunkeler, Pierre (conseiller)
Intervenant-e-s - Jaquier, Olivier (conseiller)
Intervenant-e-s.Ramchurn, Ruben - Ramchurn, Ruben (conseiller)
Intervenant-e-s - Roquier, Laurent (conseiller)
Intervenant-e-s.Roulet-Grin, Pierrette - Roulet-Grin, Pierrette (conseillère)
Intervenant-e-s - Scholder, Mireille (conseillère)
Intervenant-e-s - Seghrouchni, Younes (conseiller)
Intervenant-e-s - Sheu, Ervin (conseiller)
Intervenant-e-s.Weiler, Christian - Weiler, Christian (président)
Intervenant-e-s - Wicki, Julien (conseiller)
Thème.Société - Gestion des déchets
Thème.Société - Troisième âge et retraite
Préavis no PR19.21PR concernant la modification du règlement du 3 février 2011 sur la gestion des déchets en vue d'instaurer de nouvelles mesures d'accompagnemen​t et le rapport de la Municipalité sur le postulat du 20 juin 2019 "Introduction de nouvelles mesures sociales et environnemental​es suite à l'adoption de la taxe forfaitaire pour le financement des déchets".
Rapporteur : Gildo Dall'Aglio.
Discussion avec Olivier Jaquier, Maximilien Bernhard, Didier Forestier, Julien Wicki, Mireille Scholder, Ruben Ramchurn, Ervin Sheu, Pierre Hunkeler, Daniel Cochand, le Syndic Jean-Daniel Carrard, Younes Seghrouchni, Pascal Gafner, Pascale Fischer, Stéphane Balet, le Municipal Marc-André Burkhard, Laurent Gilliard, Pierrette Roulet-Grin, Laurent Roquier et Benoist Guillard.
Le vote pour le sous-amendement se fait par bulletin secret.

Le préavis est adopté.

2:36:0​1 10. Préavi​s no PR19.2​4PR

Intervenant-e-s - Balet, Stéphane (conseiller)
Intervenant-e-s.Bernhard, Maximilien - Bernhard, Maximilien (conseiller)
Intervenant-e-s.Carrard, Jean-Daniel - Carrard, Jean-Daniel (syndic)
Intervenant-e-s.Fischer, Pascale - Fischer, Pascale (conseillère)
Intervenant-e-s - Gilliard, Laurent (conseiller)
Intervenant-e-s - Jaquier, Olivier (conseiller)
Intervenant-e-s - Loos, Martin (conseiller)
Intervenant-e-s.Ramchurn, Ruben - Ramchurn, Ruben (conseiller)
Intervenant-e-s - Reymond, Anthony (conseiller)
Intervenant-e-s.Ribeaud Eddahbi, Natacha - Ribeaud Eddahbi, Natacha (conseillère)
Intervenant-e-s - Roquier, Laurent (conseiller)
Intervenant-e-s - Seghrouchni, Younes (conseiller)
Intervenant-e-s - Sheu, Ervin (conseiller)
Intervenant-e-s.Weiler, Christian - Weiler, Christian (président)
Thème.Politique - Fiscalité
Préavis no PR19.24PR concernant l'arrêté d'imposition pour l'année 2020.
Rapporteur : Olivier Jaquier.
Discussion avec Ruben Ramchurn, Younes Seghrouchni, Pascale Fischer, Maximilien Bernhard, Stéphane Balet, Ervin Sheu, Laurent Gilliard, Martin Loos, Laurent Roquier, le Syndic Jean-Daniel Carrard, Anthony Reymond et Natacha Ribeaud Eddahbi.
Le préavis est accepté.

3:27:1​7 11. Motion

Intervenant-e-s.Bernhard, Maximilien - Bernhard, Maximilien (conseiller)
Intervenant-e-s - Cand, Jean-François (conseiller)
Intervenant-e-s.Dessemontet, Pierre - Dessemontet, Pierre (municipal)
Intervenant-e-s.Fischer, Pascale - Fischer, Pascale (conseillère)
Intervenant-e-s - Hunkeler, Pierre (conseiller)
Intervenant-e-s.Ramchurn, Ruben - Ramchurn, Ruben (conseiller)
Intervenant-e-s.Weiler, Christian - Weiler, Christian (président)
Thème.Economie - Energie
Thème.Travaux publics - Réseaux (eau, gaz, chauffage à distance, électricité, fibre optique)
Motion de Maximilien Bernhard « Pour la création d’un Plan directeur des énergies ».
Discussion avec Pierre Hunkeler, Jean-François Cand, le Municipal Pierre Dessemontet, Ruben Ramchurn, Pascale Fischer.
La prise en considération de la motion et son renvoi à la Municipalité sont acceptés.

3:38:1​0 12.1 Interp​ellati​on de Natach​a Ribeau​d Eddahb​i concer​nant une plaque de la "place du 7 févrie​r. Introd​uction​ en 1971 du suffra​ge

Intervenant-e-s.Carrard, Jean-Daniel - Carrard, Jean-Daniel (syndic)
Intervenant-e-s.Ribeaud Eddahbi, Natacha - Ribeaud Eddahbi, Natacha (conseillère)
Intervenant-e-s.Roulet-Grin, Pierrette - Roulet-Grin, Pierrette (conseillère)
Intervenant-e-s.Weiler, Christian - Weiler, Christian (président)
Propositions individuelles (CC) - Interpellation
Thème.Politique - Revendication
Interpellation de Natacha Ribeaud Eddahbi concernant une plaque de la "place du 7 février. Introduction en 1971 du suffrage féminin en matière fédérale".
L'interpel​lation est suivie d'un dépôt de résolution.
Réponse de Jean-Daniel Carrard.
Interventi​on de Pierrette Roulet-Grin.
Natacha Ribeaud Eddahbi donne la plaque au Syndic.

3:46:4​9 12.2 Questi​on de Pascal​e Fische​r relati​ve aux mesure​s écolog​iques de la Munici​palité​.

Intervenant-e-s.Capt, Gloria - Capt, Gloria (municipale)
Intervenant-e-s.Fischer, Pascale - Fischer, Pascale (conseillère)
Intervenant-e-s.Weiler, Christian - Weiler, Christian (président)
Propositions individuelles (CC) - Question
Thème.Territoire - Environnement
Question de Pascale Fischer relative aux mesures écologiques de la Municipalité.
Réponse de la Municipale Gloria Capt.

3:50:3​1 12.3 Postul​at de Brian Ooster​hoff concer​nant la poursu​ite de la pose de défrib​rillat​eurs automa​tiques​ extern​es (DAE) sur le terr

Intervenant-e-s - Oosterhoff, Brian (conseiller)
Intervenant-e-s - Seghrouchni, Younes (conseiller)
Intervenant-e-s.Weiler, Christian - Weiler, Christian (président)
Propositions individuelles (CC) - Postulat
Thème.Société - Santé
Postulat de Brian Oosterhoff concernant la poursuite de la pose de défribrillateur​s automatiques externes (DAE) sur le territoire communal.
Réponse du Syndic Jean-Daniel Carrard.
Interventi​on de Younes Seghrouchni.
La prise en considération du postulat et son renvoi à la Municipalité sont acceptés.

3:56:2​6 Clôtur​e

Intervenant-e-s.Weiler, Christian - Weiler, Christian (président)
La poursuite de la séance au-delà de minuit est refusée.