Please wait while images load.
Choose layout
Choose font
Size
Print title page
Print header only
Print options
Truncate descriptions

00:00 Ouvert​ure

Intervenant-e-s.Weiler, Christian - Weiler, Christian (président)

00:12 1. Appel

Intervenant-e-s.Weiler, Christian - Weiler, Christian (président)
Appel par voie électronique

04:36 Allocu​tion du Présid​ent

Intervenant-e-s.Weiler, Christian - Weiler, Christian (président)
Allocution de Christian Weiler pour sa première séance du Conseil communal en tant que président.

07:45 2. Approb​ation de l'ordr​e du jour

Intervenant-e-s.Weiler, Christian - Weiler, Christian (président)
L'ordre du jour est accepté.

08:14 3. Approb​ation du PV de la séance du 6 juin 2019

Intervenant-e-s.Weiler, Christian - Weiler, Christian (président)
Le procès-verbal est approuvé.

08:14 3. Approb​ation du PV de la séance du 6 juin 2019

Intervenant-e-s.Weiler, Christian - Weiler, Christian (président)
Le procès-verbal est approuvé.

08:48 4. Approb​ation du PV du 20 juin 2019

Intervenant-e-s.Fischer, Pascale - Fischer, Pascale (conseillère)
Intervenant-e-s.Weiler, Christian - Weiler, Christian (président)
Invervention de Pascale Fischer concernant les défauts de langage retranscrits dans les procès-verbaux.
Le procès-verbal est accepté.

10:58 5. Démiss​ion

Intervenant-e-s.Weiler, Christian - Weiler, Christian (président)
Annonce de la démission de Marie-Christine Berney.

12:02 6. Asserm​entati​on

Intervenant-e-s - Di Prinzio, Olivier (conseiller)
Intervenant-e-s.Weiler, Christian - Weiler, Christian (président)
Olivier Di Prinzio est assermenté en remplacement de la démissionnaire Marie-Christine Berney

14:09 7. Commun​icatio​ns du Présid​ent

Intervenant-e-s.Weiler, Christian - Weiler, Christian (président)
1) Remerciement du Président aux services de la ville pour l'aménagement de l'Aula Magna.
2) Verres de l'amitié en fin de séance.
3) Espace de diffusion pour les sociétés locales et les services communaux.
4) Date de la traditionnelle sortie de la ville, à la montagne.
5) Invitation à la semaine du Festival oecuménique de louange.
6) Lettres de citoyens à la Municipalité.
7) Nouvelle co-présidente du groupe des Verts, Mathilde Marendaz.
8) Nouveau président du groupe socialiste, Jean-François Cand.
9) Invitation au Festival AlternatYve.
10) Annonces des décès de Marcel Despland, Edouard Pernet et Michel Fontannaz.
11) Naissance de la fille de la Municipale Carmen Tanner.
12) Annonces des propositions individuelles et interpellations au point 17 de l'ordre du jour.

20:05 8. Commun​icatio​ns de la Munici​palité​

Intervenant-e-s.Weiler, Christian - Weiler, Christian (président)
La Municipalité prend acte des communications suivantes :
- CO19.04 concernant le plan des investissements 2019-2028 ;
- CO19.05 sur la refonte du Protocole communal ;
- CO19.16 relative à l'entretien et la réfection complète du revêtement bitumenx de la chaussée de la rue Centrale à Gressy ;
- CO19.17 concernant l'intérim au Service de l'Urbanisme.

20:55 9. Nomina​tion d'un membre à la commis​sion des pétiti​ons

Intervenant-e-s - Seghrouchni, Younes (conseiller)
Intervenant-e-s.Weiler, Christian - Weiler, Christian (président)
Olivier Di Prinzio, proposé par le groupe des Verts, est nominé comme membre à la commission des pétitions, en remplacement de la démissionnaire Marie-Christine Berney.

22:04 10. Nomina​tion d'un membre supplé​ant à la commis​sion des recour​s

Intervenant-e-s - Seghrouchni, Younes (conseiller)
Intervenant-e-s.Weiler, Christian - Weiler, Christian (président)
Florian Michaud, proposé par le groupe des Verts, est nominé comme membre suppléant à la commission des recours, en remplacement de la démissionnaire Marie-Christine Berney.

23:15 11. Préavi​s PR19.1​1PR

Intervenant-e-s - Gillardin Graf, Anne (conseillère)
Intervenant-e-s.Weiler, Christian - Weiler, Christian (président)
Thème.Politique - Propriété foncière et immobilière
Thème.Sport - Gymnastique
Préavis PR19.11PR concernant la constitution d'une servitude de superficie érigée en droit distinct et permanent (DDP), en faveur de la société des Amis-Gymnastes d'Yverdon-les-B​ains.
Rapportric​e : Anne Gillardin Graf.
Le préavis est accepté à l'unanimité.

29:09 12. Préavi​s PR19.1​2PR

Intervenant-e-s.Capt, Gloria - Capt, Gloria (conseillère)
Intervenant-e-s.Carrard, Jean-Daniel - Carrard, Jean-Daniel (syndic)
Intervenant-e-s - Ehrwein (Nihan), Céline (conseillère)
Intervenant-e-s.Fischer, Pascale - Fischer, Pascale (conseillère)
Intervenant-e-s - Gilliard, Laurent (conseiller)
Intervenant-e-s.Guillard, Benoist - Guillard, Benoist (conseiller)
Intervenant-e-s - Hunkeler, Pierre (conseiller)
Intervenant-e-s - Jaquier, Olivier (conseiller)
Intervenant-e-s.Ramchurn, Ruben - Ramchurn, Ruben (conseiller)
Intervenant-e-s - Roquier, Laurent (conseiller)
Intervenant-e-s - Seghrouchni, Younes (conseiller)
Intervenant-e-s - Vaswani, Ramesh (conseiller)
Intervenant-e-s.Venizelos, Vassilis - Venizelos, Vassilis (conseiller)
Intervenant-e-s.Weiler, Christian - Weiler, Christian (président)
Thème.Territoire - Aménagement
Thème.Territoire - Stationnement
Préavis PR19.12PR concernant l'adoption de plan de quartier (PQ) "Clendy-Dessous​" et l'adoption des réponses aux oppositions suscitées par l'enquête publique.
Le Syndic Jean-Daniel Carrard se récuse du débat pour cause de conflit d'intérêt et possible influence.
Rapporteur de majorité : Ramesh Vaswani.
Rapporteur de minorité : Benoist Guillard.
Demande de non-entrée en matière par le rapport de minorité.
Débat sur la non-entrée en matière avec la Municipale Gloria Capt, Olivier Jaquier, Laurent Roquier, Stéphane Balet, Maximilien Bernhard, Jean-François Cand, Ruben Ramchurn, Younes Seghrouchni, Pascale Fischer, Daniel Cochand, Ervin Sheu, Pierre Hunkeler, Judith Würgler et Laurent Gilliard,
Demande de motion d'ordre par Ruben Ramchum.
Interventi​ons relatives à la motion d'ordre de Céline Ehrwein Nihan, Jean-François Cand et Maximilien Bernhard.
La motion d'ordre est refusée.
Recours au vote secret suite à la demande de Judith Würgler, appuyée par un cinquième des membres du Conseil.
La non-entrée en matière est refusée.
Propositio​n d'amendement (ajout d'alinéa) pour l'article 6.5.
Le préavis est acceptée.

2:30:0​5 Suspen​sion de séance

Intervenant-e-s.Weiler, Christian - Weiler, Christian (président)
La séance est suspendue durant 15 minutes pour une pause

2:31:1​3 13. Préavi​s no PR19.1​5PR

Intervenant-e-s.Burkhard, Marc-André - Burkhard, Marc-André (municipal)
Intervenant-e-s - Loos, Martin (conseiller)
Intervenant-e-s.Ramchurn, Ruben - Ramchurn, Ruben (conseiller)
Intervenant-e-s.Roulet-Grin, Pierrette - Roulet-Grin, Pierrette (conseillère)
Intervenant-e-s.Weiler, Christian - Weiler, Christian (président)
Thème.Société - Gestion des déchets
Préavis no PR19.15PR concernant une demande d'un crédit d'investissemen​t additionnel au crédit d'investissemen​t accordé dans le cadre du préavis PR17.26PR pour le projet d'ouvrage de réhabilitation de la station d'épuration (STEP).
Rapportric​e : Pierrette Roulet-Grin.
Discussion avec Martin Loos, Ruben Ramchurn et le Municipal Marc-André Burkhard.

2:43:5​3 14. Préavi​s no PR19.1​6PR

Intervenant-e-s - Ehrwein (Nihan), Céline (conseillère)
Intervenant-e-s.Guillard, Benoist - Guillard, Benoist (conseiller)
Intervenant-e-s - Sheu, Ervin (conseiller)
Intervenant-e-s - Wagnière, Emilienne (conseillère)
Intervenant-e-s.Weiler, Christian - Weiler, Christian (président)
Thème.Société - Handicap
Thème.Travaux publics - Bâtiment
Préavis no PR19.16PR concernant une demande de crédit pour réaliser divers travaux d'amélioration dans les bâtiments scolaires.
Rapporteur : Benoist Guillard.
Discussion avec Ervin Sheu, la Municipale Gloria Capt, Céline Ehrwein Nihan et Emilienne Wagnière.
Le préavis est accepté.

2:52:4​4 15. Motion

Intervenant-e-s - Ehrwein (Nihan), Céline (conseillère)
Intervenant-e-s.Weiler, Christian - Weiler, Christian (président)
Thème.Société - Loisirs
Motion de Céline Ehrwein et Gildo Dall'Aglio "Pour un pôle de vie sportif, culturel et nocturne pérenne à Sports 5" .
Retrait de la motion suite à sa non-recevabilit​é.
Prise de parole de Céline Ehrwein Nihan.

2:54:2​5 16. Motion

Intervenant-e-s.Fischer, Pascale - Fischer, Pascale (conseillère)
Intervenant-e-s.Weiler, Christian - Weiler, Christian (président)
Retrait à l'ordre du jour de la motion de Pascale Fischer pour un accueil des enfants répondant aux besoins des familles yverdonnoises.
Prise de parole de Pascale Fischer.

2:56:0​6 17.1 Postul​at de Ruben Ramchu​rn relati​f à la présen​ce d' Extinc​tion Rebell​ion (XR), mouvem​ent écolog​ique intern​ationa​l, au festi

Intervenant-e-s.Bernhard, Maximilien - Bernhard, Maximilien (conseiller)
Intervenant-e-s.Dessemontet, Pierre - Dessemontet, Pierre (municipal)
Intervenant-e-s.Ramchurn, Ruben - Ramchurn, Ruben (conseiller)
Intervenant-e-s - Romanens, Léa (conseillère)
Intervenant-e-s - Sheu, Ervin (conseiller)
Intervenant-e-s.Weiler, Christian - Weiler, Christian (président)
Propositions individuelles (CC) - Postulat
Thème.Territoire - Environnement
Postulat de Ruben Ramchurn relatif à la présence d' Extinction Rebellion (XR), mouvement écologique international, au festival Alternat'Yv.
Réponse du Municipal Pierre Dessemontet.
Discussion avec Léa Romanens, Ervin Sheu et Maximilien Bernhard.

3:08:2​2 17.2 Questi​on de Ruben Ramchu​rn relati​ve au déchar​gement​ illéga​l de déchet​s à Yverdo​n-les-​Bains.​

Intervenant-e-s.Carrard, Jean-Daniel - Carrard, Jean-Daniel (syndic)
Intervenant-e-s.Ramchurn, Ruben - Ramchurn, Ruben (conseiller)
Intervenant-e-s.Weiler, Christian - Weiler, Christian (président)
Propositions individuelles (CC) - Question
Thème.Société - Gestion des déchets
Question de Ruben Ramchurn relative au déchargement illégal de déchets à Yverdon-les-Bai​ns.
Réponse du Syndic Jean-Daniel Carrard.

3:12:3​6 17.3 Questi​on de Stépha​ne Balet concer​nant le préavi​s no PR18.2​1PR.

Intervenant-e-s - Balet, Stéphane (conseiller)
Intervenant-e-s.Burkhard, Marc-André - Burkhard, Marc-André (municipal)
Intervenant-e-s.Carrard, Jean-Daniel - Carrard, Jean-Daniel (syndic)
Intervenant-e-s.Weiler, Christian - Weiler, Christian (président)
Propositions individuelles (CC) - Question
Thème.Territoire - Aménagement
Question de Stéphane Balet concernant le préavis no PR18.21PR.
Réponse du Municipal Marc-André Burkhard et du Syndic Jean-Daniel Carrard.

3:17:2​9 17.4 Questi​on de Maude Auréli​e Hofer concer​nant les clôtur​es du terrai​n de basket​ball du quarti​er du Moulin​.

Intervenant-e-s.Carrard, Jean-Daniel - Carrard, Jean-Daniel (syndic)
Intervenant-e-s.Fischer, Pascale - Fischer, Pascale (conseillère)
Intervenant-e-s - Hofer, Aurélie-Maude (conseillère)
Intervenant-e-s.Weiler, Christian - Weiler, Christian (président)
Propositions individuelles (CC) - Question
Thème.Société - Loisirs
Question de Maude Aurélie Hofer concernant les clôtures du terrain de basketball du quartier du Moulin.
Réponse du Syndic Jean-Daniel Carrard.
Prise de parole de Pascale Fischer.

3:21:0​2 17.5 Questi​on d'Anne Gillar​din Graf concer​nant sur la politi​que et la gestio​n des biens immobi​liers de la Commun​e.

Intervenant-e-s.Carrard, Jean-Daniel - Carrard, Jean-Daniel (syndic)
Intervenant-e-s - Gillardin Graf, Anne (conseillère)
Intervenant-e-s.Weiler, Christian - Weiler, Christian (président)
Propositions individuelles (CC) - Question
Thème.Politique - Propriété foncière et immobilière
Question d'Anne Gillardin Graf concernant sur la politique et la gestion des biens immobiliers de la Commune.
Réponse du Syndic Jean-Daniel Carrard.

3:23:3​8 17.6 Questi​on de Ruben Ramchu​rn concer​nant les procéd​ures d'appe​l d'offr​es, notamm​ent de l'Amal​game.

Intervenant-e-s.Dessemontet, Pierre - Dessemontet, Pierre (municipal)
Intervenant-e-s.Ramchurn, Ruben - Ramchurn, Ruben (conseiller)
Intervenant-e-s.Weiler, Christian - Weiler, Christian (président)
Propositions individuelles (CC) - Question
Thème.Société - Loisirs
Question de Ruben Ramchurn concernant les procédures d'appel d'offres, notamment de l'Amalgame.
Réponse du Municipal Pierre Dessemontet.

3:27:5​2 17.7 Postul​at de Martin Loos "pour une rue de la Plaine attray​ante et vivant​e" en restre​ignant​ son accès aux voitur​es.

Intervenant-e-s.Bernhard, Maximilien - Bernhard, Maximilien (conseiller)
Intervenant-e-s - Cand, Jean-François (conseiller)
Intervenant-e-s.Carrard, Jean-Daniel - Carrard, Jean-Daniel (syndic)
Intervenant-e-s - Loos, Martin (conseiller)
Intervenant-e-s.Ramchurn, Ruben - Ramchurn, Ruben (conseiller)
Intervenant-e-s - Seghrouchni, Younes (conseiller)
Intervenant-e-s.Venizelos, Vassilis - Venizelos, Vassilis (conseiller)
Intervenant-e-s.Weiler, Christian - Weiler, Christian (président)
Propositions individuelles (CC) - Postulat
Thème.Territoire - Mobilité
Postulat de Martin Loos "pour une rue de la Plaine attrayante et vivante" en restreignant son accès aux voitures.
Réponse du Syndic Jean-Daniel Carrard.
Discussion et interventions avec Maximilien Bernhard, Vassilis Venizelos, Jean-François Cand, Younes Seghrouchni, Daniel Cochand et Ruben Ramchurn.
Problème technique avec les micros du Conseil.
La prise en considération et le renvoi du postulat à la Municipalité sont acceptés.
La poursuite de la séance au-delà de minuit est refusée. Les propositions individuelles et interpellations restantes sont reportées à la prochaine séance.

3:46:4​1 Répons​e de la Munici​palité​

Intervenant-e-s.Weiler, Christian - Weiler, Christian (président)
La Municipalité n'a pas de réponses à apporter au Conseil

3:47:0​3 Clôtur​e

Intervenant-e-s.Weiler, Christian - Weiler, Christian (président)