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Archives audiovisuelles d'Yverdon-les-Bains

Conseil communal d'Yverdon-les-Bains, 20 juin 2019

La séance se tient à l'Aula Magna du château d'Yverdon-les-Bains.
Présidence : Catherine Carp.

Cote - AV_i_3330_1492

Date de diffusion - 2019.06.20

Date de production - 2019.06.20

Droits - Ville d'Yverdon-les-Bains

Fonds - Conseil communal

Format master - Numérique - fichier MP4

Format transfert - H264 - fichier MP4

Intervenant-e-s - Carp, Catherine (présidente)

Législature - 2016-2021 (législature)

Localisation.Yverdon-les-Bains.Château - Aula Magna

Périodes - 2010-2019

Réalisateur - Sonomix

Type - Débat

Scenes

00:00 Ouverture

Intervenant-e-s.Carp, Catherine - Carp, Catherine (présidente)

00:33 1. Appel

Intervenant-e-s.Carp, Catherine - Carp, Catherine (présidente)

Intervenant-e-s - Von Bergen, Gaëlle (secrétaire adjointe du Conseil)

05:07 2. Approbation de l'ordre du jour

Intervenant-e-s.Carp, Catherine - Carp, Catherine (présidente)

Modifications de l'ordre du jour suite aux mutations des commissaires au sein des commissions permanentes du groupe UDC.
L'ordre du jour modifié est approuvé.

06:27 3. Communications de la Présidente

Intervenant-e-s.Carp, Catherine - Carp, Catherine (présidente)

1) Les bouteilles d'eau doivent rester fermées, posées sous la table afin d'éviter tout risque technique.
2) Attente de la réponse du Service communal et du logement (SCL) concernant la recevabilité de la motion portée à l'ordre du jour le 6 juin 2019 par Céline Ehrwein et Gildo Dall'aglio.
3) Formulaire de satisfaction sur l'aménagement de l'Aula Magna à remplir par les membres du Conseil.
4) Information sur les cartes de vote personnelles.
5) Annonces des propositions individuelles et interpellations au point 15 de l'ordre du jour.

11:04 4. Communications de la Municipalité

Intervenant-e-s.Carp, Catherine - Carp, Catherine (présidente)

Pas de communications de la part de la Municipalité.

11:23 5. Nomination d'un membre suppléant à la Commission de gestion

Intervenant-e-s.Carp, Catherine - Carp, Catherine (présidente)

Intervenant-e-s.Gafner, Pascal - Gafner, Pascal (conseiller)

Thème.Politique - Elections

Suite à la démission de Ruben Ramchurn de la Commission de gestion, Roger Gygax est nommé comme membre suppléant.

12:49 6. Nomination d'une membre suppléant à la Commission de gestion

Intervenant-e-s.Carp, Catherine - Carp, Catherine (présidente)

Intervenant-e-s.Gafner, Pascal - Gafner, Pascal (conseiller)

Thème.Politique - Elections

Suite à la démission d'Aude Briand de la Commission de gestion, Ruben Ramchurn est nommé comme membre suppléant.

13:53 7. Nomination d'un membre suppléant à la Commission des finances

Intervenant-e-s.Carp, Catherine - Carp, Catherine (conseillère)

Intervenant-e-s.Gafner, Pascal - Gafner, Pascal (conseiller)

Thème.Politique - Elections

Suite à la démission de Roger Gygax de la Commission des finances, Ruben Ramchurn est nommé comme membre suppléant.

14:57 8. Nomination d'un membre à la Commission des affaires immobilières

Intervenant-e-s.Carp, Catherine - Carp, Catherine (présidente)

Intervenant-e-s.Ramchurn, Ruben - Ramchurn, Ruben (conseiller)

Thème.Politique - Elections

Suite à la démission d'Aude Briand de la Commission des affaires immobilières, Pascal Gafner est nommé comme membre.

16:13 9. Préavis no PR19.08PR

Intervenant-e-s.Bernhard, Maximilien - Bernhard, Maximilien (conseiller)

Intervenant-e-s.Burkhard, Marc-André - Burkhard, Marc-André (municipal)

Intervenant-e-s.Carp, Catherine - Carp, Catherine (présidente)

Intervenant-e-s.Carrard, Jean-Daniel - Carrard, Jean-Daniel (syndic)

Intervenant-e-s - Dall'Aglio, Gildo (conseiller)

Intervenant-e-s.Gafner, Pascal - Gafner, Pascal (conseiller)

Intervenant-e-s.Guillard, Benoist - Guillard, Benoist (conseiller)

Intervenant-e-s - Jaquier, Olivier (conseiller)

Intervenant-e-s.Pavid, Philippe - Pavid, Philippe (conseiller)

Intervenant-e-s.Ramchurn, Ruben - Ramchurn, Ruben (conseiller)

Intervenant-e-s.Ruchet, Jean-Claude - Ruchet, Jean-Claude (conseiller)

Intervenant-e-s.Tanner, Carmen - Tanner, Carmen (municipale)

Intervenant-e-s - Wicki, Julien (conseiller)

Thème.Politique - Administration, services et finances publiques

Préavis no PR19.08PR concernant les comptes communaux de l'exercice 2018 d'Yverdon-les-Bains.
Rapporteur : Olivier Jaquier.
Questions des membres du Conseil et réponses de la Municipalité, discussion avec Daniel Cochand, le Municipal Marc-André Burkhard, Jean-Claude Ruchet, Pascal Gafner, le Syndic Jean-Daniel Carrard, Gildo Dall'aglio, la Municipale Carmen Tanner, Philippe Pavid, Ruben Ramchurn, Julien Wicki, Benoist Guillard et Maximilien Bernhard.
Le préavis est accepté.

1:09:22 10. Préavis no PR19.14PR

Intervenant-e-s - Balet, Stéphane (conseiller)

Intervenant-e-s.Capt, Gloria - Capt, Gloria (municipale)

Intervenant-e-s.Carp, Catherine - Carp, Catherine (présidente)

Intervenant-e-s.Carrard, Jean-Daniel - Carrard, Jean-Daniel (syndic)

Intervenant-e-s - Dall'Aglio, Gildo (conseiller)

Intervenant-e-s - Hunkeler, Pierre (conseiller)

Intervenant-e-s.Ramchurn, Ruben - Ramchurn, Ruben (conseiller)

Intervenant-e-s.Ruchet, Jean-Claude - Ruchet, Jean-Claude (municipal)

Intervenant-e-s - Spichiger, Fanny (conseillère)

Intervenant-e-s - Vaswani, Ramesh (conseiller)

Thème.Politique - Administration, services et finances publiques

Préavis no PR19.14PR concernant les réponses de la Municipalité aux observations de la Commission chargée d'examiner la gestion des biens communaux en 2018.
Rapportrice : Fanny Spichiger.
Proposition d'amendement sur l'article 1 par la Commission de gestion.
Discussion avec Ruben Ramchurn, Ramesh Vaswani, Pierre Hunkeler, le Syndic Jean-Daniel Carrard, Fanny Spichiger, Stéphane Balet, le Municipal Jean-Claude Ruchet, Natacha Ribeaud Eddahbi,, Daniel Cochand, Gildo Dall'aglio et la Municipale Gloria Capt.
Le préavis amendé est accepté.

1:44:51 11. Préavis no PR19.13PR

Intervenant-e-s.Carp, Catherine - Carp, Catherine (présidente)

Intervenant-e-s - Jaquier, Olivier (conseiller)

Thème.Politique - Administration, services et finances publiques

Préavis no PR19.13PR concernant la 1e série de compléments au budget 2019.
Rapport : Olivier Jaquier.
Le préavis est accepté.

1:51:20 12. Préavis no PR19.09PR

Intervenant-e-s.Carp, Catherine - Carp, Catherine (présidente)

Intervenant-e-s.Millioud, Marceline - Millioud, Marceline (conseillère)

Thème.Politique - Administration, services et finances publiques

Préavis no PR19.09PR concernant une demande de crédit d'investissement pour financer la mise en oeuvre du nouveau système de contrôle-commande multi-énergies.
Rapportrice : Marceline Millioud.
Le préavis est accepté.

1:56:11 13. Préavis no PR19.10PR

Intervenant-e-s.Carp, Catherine - Carp, Catherine (présidente)

Intervenant-e-s - Gygax, Roger (conseiller)

Thème.Politique - Administration, services et finances publiques

Thème.Territoire - Aménagement

Préavis no PR19.10PR concernant une demande de crédit d'investissement pour la réalisation des travaux de réaménagement de l'avenue de l'Hippodrome ainsi que l'adoption du projet en application de la loi du 10 décembre 1991 sur les routes (LRou).
Rapporteur : Roger Gygax.
Le préavis amendé est accepté.

2:03:56 Suspension de séance

Intervenant-e-s.Carp, Catherine - Carp, Catherine (présidente)

La séance est suspendue durant 10 minutes pour une pause.

2:04:44 14.1 Election du bureau du Conseil communal pour l'année 2019-2020

Intervenant-e-s.Bernhard, Maximilien - Bernhard, Maximilien (conseiller)

Intervenant-e-s.Carp, Catherine - Carp, Catherine (présidente)

Intervenant-e-s - Gaberell, Thierry (conseiller)

Intervenant-e-s.Gafner, Pascal - Gafner, Pascal (président)

Intervenant-e-s - Spichiger, Fanny (conseillère)

Intervenant-e-s.Weiler, Christian - Weiler, Christian (conseiller)

Thème.Politique - Elections

Maximilien Bernhard du groupe PLR présente Christian Weiler pour l'élection du Président du Conseil communal.
A la demande de Pascal Gafner, appuyé par Thierry Gaberelle et Fanny Spichiger, les votes se font aux bulletins secrets afin de "mesurer la sympathie du conseil" à l'égard des élu-e-s.
Remerciement de Christian Weiler.

2:19:12 14.2 Election du Bureau du Conseil communal pour l'année 2019-2020

Intervenant-e-s.Carp, Catherine - Carp, Catherine (présidente)

Intervenant-e-s - Dall'Aglio, Gildo (conseiller)

Intervenant-e-s.Ribeaud Eddahbi, Natacha - Ribeaud Eddahbi, Natacha (conseillère)

Thème.Politique - Elections

Gildo Dall'Aglio du groupe socialiste propose Natacha Ribeaud Eddahbi pour l'élection à la 1e Vice-présidence.
La séance est suspendue durant 7 minutes pour le vote aux bulletins secrets.
Remerciements de Natacha Ribeau Eddahbi.

2:24:18 14.3 Election du Bureau du Conseil communal pour l'année 2019-2020

Intervenant-e-s.Carp, Catherine - Carp, Catherine (présidente)

Intervenant-e-s - Ehrwein (Nihan), Céline (conseillère)

Intervenant-e-s - Spichiger, Fanny (conseillère)

Thème.Politique - Elections

Fanny Spichiger du groupe des Verts propose Céline Ehrwein pour l'élection de la 2e Vice-présidente du Conseil.
La séance est suspendue durant 10 minutes pour le vote aux bulletins secrets.
Rectification concernant les résultats de vote par rapport à la majorité absolue.
Remerciement de Céline Ehrwein Nihan.

2:30:14 14.4 Election du Bureau du Conseil communal pour l'année 2019-2020

Intervenant-e-s.Bernhard, Maximilien - Bernhard, Maximilien (conseiller)

Intervenant-e-s.Carp, Catherine - Carp, Catherine (présidente)

Intervenant-e-s - Dall'Aglio, Gildo (conseiller)

Intervenant-e-s - Ehrwein (Nihan), Céline (conseillère)

Intervenant-e-s.Gafner, Pascal - Gafner, Pascal (conseiller)

Thème.Politique - Elections

Pour l'élection de deux scrutateurs, Céline Ehrwein Nihan et Maximilien Bernhard proposent propose Khéna Balet et Didier Forestier.
Pour l'élection de deux scrutateurs suppléants, Pascal Gafner et Gildo Dall'aglio proposent Roger Gygax et Anthony Remond.

2:33:30 15.1 Propositions individuelles et interpellations

Intervenant-e-s.Carp, Catherine - Carp, Catherine (présidente)

Intervenant-e-s.Carrard, Jean-Daniel - Carrard, Jean-Daniel (syndic)

Intervenant-e-s - Hunkeler, Pierre (conseiller)

Intervenant-e-s - Wicki, Julien (conseiller)

Thème.Société - Gestion des déchets

Postulat interpartis de Julien Wicki concernant l'introduction de nouvelles mesures sociales et environnementales suite à l'adoption de la taxe forfaitaire pour le financement des déchets.
Discussion avec le Syndic Jean-Daniel Carrard et Pierre Hunkeler.
La prise en considération et le renvoi du postulat à la Municipalité sont acceptés.

2:42:41 15.Propositions individuelles et interpellations

Intervenant-e-s.Carp, Catherine - Carp, Catherine (présidente)

Intervenant-e-s.Carrard, Jean-Daniel - Carrard, Jean-Daniel (syndic)

Intervenant-e-s.Guillard, Benoist - Guillard, Benoist (conseiller)

Intervenant-e-s.Ramchurn, Ruben - Ramchurn, Ruben (conseiller)

Thème.Territoire - Mobilité

Postulat de Benoist Guillard pour une accessibilité piétonne et cycliste En Chamard.
Discussion avec le Syndic Jean-Daniel Carrard, Ruben Ramchurn, Pascale Fischer, Maximilien Bernhard et Benoist Guillard.
La prise en considération et le renvoi du postulat à la Municipalité sont acceptés.

2:54:00 15.4 Propositions individuelles et interpellations

Intervenant-e-s - Balet, Stéphane (conseiller)

Intervenant-e-s.Carrard, Jean-Daniel - Carrard, Jean-Daniel (syndic)

Intervenant-e-s - Gilliard, Laurent (conseiller)

Intervenant-e-s - Hunkeler, Pierre (conseiller)

Thème.Société - Gestion des déchets

Question de Daniel Cochand concernant la gestion des déchets et sur le recours contre la taxe qui touche les plus de 65 ans.
Discussion avec le Syndic Jean-Daniel Carrard, Laurent Gilliard, Stéphane Balet, Laurent Gilliard et Pierre Hunkeler.

3:04:47 15.5 Propositions individuelles et interpellations

Intervenant-e-s.Carp, Catherine - Carp, Catherine (présidente)

Thème.Politique - Administration, services et finances publiques

Question de Daniel Cochand relative à la transmission de l'audit d'URBAT.
Réponse du Syndic Jean-Daniel Carrard.
La poursuite de la séance au-delà de minuit est refusée. Hormis une question, le reste des propositions individuelles et interpellations est repoussé à la prochaine séance.