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CC Yverdon 2018.09.06
1. Appel
Intervenant-e-s -
Carp, Catherine -
Carp, Catherine (présidente)
Intervenant-e-s -
Leuenberger, Anne -
Leuenberger, Anne (secrétaire adjointe du Conseil)
2. Approbation de l'ordre du jour
Intervenant-e-s -
Carp, Catherine -
Carp, Catherine (présidente)
3. Approbation du PV du 7 juin 2018
Intervenant-e-s -
Carp, Catherine -
Carp, Catherine (présidente)
4. Approbation du PV du 28 juin 2018
Intervenant-e-s -
Carp, Catherine -
Carp, Catherine (présidente)
5. Nomination d'une secrétaire adjointe pour la législature 2016-2021
Intervenant-e-s -
Carp, Catherine -
Carp, Catherine (présidente)
Remplacement de Christine Morleo.
Election tacite de Gaëlle Von Bergen en tant que secrétaire adjointe pour la législature en cours.
Election tacite de Gaëlle Von Bergen en tant que secrétaire adjointe pour la législature en cours.
6. Démissions
Intervenant-e-s -
Carp, Catherine -
Carp, Catherine (présidente)
Démission de Zami Dushaj, de Jacques Fivaz, de Robin Delisle et Harmony Pillado.
7. Assermentations
Intervenant-e-s -
Von Bergen, Gaëlle (secrétaire adjointe du Conseil)
Intervenant-e-s -
Carp, Catherine -
Carp, Catherine (présidente)
Intervenant-e-s -
Fischer, Pascale -
Fischer, Pascale (conseillère)
Intervenant-e-s -
Reymond, Anthony (conseiller)
Intervenant-e-s -
Seghrouchni, Younes (conseiller)
Intervenant-e-s -
Würgler, Judith (conseillère)
Assermentations de Judith Würgler, de Pascale Fischer, d'Younes Seghrouchni, d'Anthony Reymond.
En raison de son absence excusée, Kassim Palany sera assermenté à la séance suivante.
En raison de son absence excusée, Kassim Palany sera assermenté à la séance suivante.
8. Communications de la Présidente
Intervenant-e-s -
Carp, Catherine -
Carp, Catherine (présidente)
La présidente communique plusieurs informations:
1) Ouverture de la séance avec un discours de la Présidente Catherine Carp.
2) Rejet du recours déposé par Aude Briand et Daniel Cochand concernant le préavis 17.31PR.
3) Fanny Spichiger à la présidence et Joëlle Bettex à la vice-présidence de la Commission de gestion.
3) Sortie de la Montagne de la Ville agendée par le Bureau du Conseil communal au 28 juin 2019.
4) Programme de l'AlternatiYv Festival.
5) Annonce des décès: Marcel Chevalley, John Gaillard et trois membres de la famille proche de Jean-David Chapuis.
6) Annonce des propositions individuelles et interpellations en point 19 de l'ordre du jour.
1) Ouverture de la séance avec un discours de la Présidente Catherine Carp.
2) Rejet du recours déposé par Aude Briand et Daniel Cochand concernant le préavis 17.31PR.
3) Fanny Spichiger à la présidence et Joëlle Bettex à la vice-présidence de la Commission de gestion.
3) Sortie de la Montagne de la Ville agendée par le Bureau du Conseil communal au 28 juin 2019.
4) Programme de l'AlternatiYv Festival.
5) Annonce des décès: Marcel Chevalley, John Gaillard et trois membres de la famille proche de Jean-David Chapuis.
6) Annonce des propositions individuelles et interpellations en point 19 de l'ordre du jour.
9. Communications de la Municipalité
Intervenant-e-s -
Carp, Catherine -
Carp, Catherine (présidente)
Intervenant-e-s -
Carrard, Jean-Daniel -
Carrard, Jean-Daniel (syndic)
10. Nomination d'un membre suppléant à la Commission des finances
Intervenant-e-s -
Carp, Catherine -
Carp, Catherine (présidente)
Intervenant-e-s -
Ehrwein (Nihan), Céline (conseillère)
Election tacite de Judith Würgler en remplacement du démissionnaire Robin Delisle.
11. Nomination d'un membre à la commission de recours
Intervenant-e-s -
Carp, Catherine -
Carp, Catherine (présidente)
Intervenant-e-s -
Ehrwein (Nihan), Céline (conseillère)
Election de Benoist Guillard en remplacement du démissionnaire Robin Delisle.
12. Nomination de deux membres suppléants à la commission des petitions
Intervenant-e-s -
Carp, Catherine -
Carp, Catherine (présidente)
Intervenant-e-s -
Dall'Aglio, Gildo (conseiller)
Intervenant-e-s -
Ehrwein (Nihan), Céline (conseillère)
Remplacement d'Harmony Pullady et Robin Delisle.
Election tacite de Pascale Fischer et de Younes Seghrouchin.
Election tacite de Pascale Fischer et de Younes Seghrouchin.
13. Postulat de M. Vassilis Venizelos du 2 novembre 2017
Intervenant-e-s -
Briand, Aude (conseillère)
Intervenant-e-s -
Carp, Catherine -
Carp, Catherine (présidente)
Intervenant-e-s -
Carrard, Jean-Daniel -
Carrard, Jean-Daniel (syndic)
Intervenant-e-s -
Jaquier, Olivier (conseiller)
Intervenant-e-s -
Ramchurn, Ruben -
Ramchurn, Ruben (conseiller)
Intervenant-e-s -
Wicki, Julien (conseiller)
Thème -
Politique -
Administration, services et finances publiques
Aude Briand, rapportrice, lit les discussions générales de la commission relative au postulat "Besoins en équipements et en infrastructures: il faut trouver de nouvelles sources de financement".
Discussion sur le postulat: Olivier Jaquier, Ruben Ramchurn, Jean-Daniel Carrard.
La prise en considération de ce postulat et son renvoi à la Municipalité sont acceptés.
Discussion sur le postulat: Olivier Jaquier, Ruben Ramchurn, Jean-Daniel Carrard.
La prise en considération de ce postulat et son renvoi à la Municipalité sont acceptés.
14. Postulat de Mme Natacha Ribeau Eddahbi du 22 mars 2018
Intervenant-e-s -
Briand, Aude (conseillère)
Intervenant-e-s -
Carp, Catherine -
Carp, Catherine (présidente)
Thème -
Politique -
Revendication
Cinzia Galli Ratano, rapportrice, résume les discussions de la commission relative au postulat "Femmes en marche: un autre regard sur l'espace urbain".
Discussion sur le postulat: Aude Briand.
La prise en considération du postulat et son renvoi à la Municipalité sont acceptés.
Discussion sur le postulat: Aude Briand.
La prise en considération du postulat et son renvoi à la Municipalité sont acceptés.
15. Préavis no PR18.09PR
Intervenant-e-s -
Bernhard, Maximilien (conseiller)
Intervenant-e-s -
Carp, Catherine -
Carp, Catherine (présidente)
Intervenant-e-s -
Dall'Aglio, Gildo (conseiller)
Intervenant-e-s -
Gillièron, Anne-Louise (conseillère)
Intervenant-e-s -
Ramchurn, Ruben -
Ramchurn, Ruben (conseiller)
Intervenant-e-s -
Romanens, Léa (conseillère)
Intervenant-e-s -
Tanner, Carmen -
Tanner, Carmen (municipale)
Intervenant-e-s -
Villard, Roland (conseiller)
Intervenant-e-s -
Wicki, Julien (conseiller)
Thème -
Art et culture -
Dessin et illustration
Préavis no PR18.09PR relatif à deux propositions d'amendement qui concernent l'intervention artistique sur les bâtiments et ouvrages communaux:
La première est d'ajouter un alinéa 7 à l'article 9 du règlement (accepté).
La seconde est d'ajouter une lettre g à l'alinéa 1 de l'article 9 du règlement (refusé).
Rapportrice: Anne-Louis Gilliéron.
La première est d'ajouter un alinéa 7 à l'article 9 du règlement (accepté).
La seconde est d'ajouter une lettre g à l'alinéa 1 de l'article 9 du règlement (refusé).
Rapportrice: Anne-Louis Gilliéron.
16. Préavis no PR18.13PR
Intervenant-e-s -
Carp, Catherine -
Carp, Catherine (présidente)
Intervenant-e-s -
Ramchurn, Ruben -
Ramchurn, Ruben (conseiller)
Thème -
Territoire -
Aménagement
Préavis no PR18.13PR concernant une demande de crédits d'investissement de CHF 300'000 pour la réalisation d'un équipement de type terrain "multisports" dans le quartier des Moulins.
Rapporteur: Ruben Ramchurn.
Le préavis est accepté.
Rapporteur: Ruben Ramchurn.
Le préavis est accepté.
17. Préavis no PR18.16PR
Intervenant-e-s -
Carp, Catherine -
Carp, Catherine (présidente)
Intervenant-e-s -
Guillard, Benoist -
Guillard, Benoist (conseiller)
Intervenant-e-s -
Jaggi Wepf, Valérie (municipale)
Thème -
Territoire -
Aménagement
Préavis concernant l'adoption, en application de la loi du 10 décembre 1991 sur les routes (LRou), du projet relatif aux travaux de réaménagement provisoire de l'Avenue Kiener.
Rapportrice: Marceline Millioud.
Discussion: Benoist Guillard, Valérie Jaggi Wepf.
Les deux articles du préavis sont acceptés à l'unanimité.
Rapportrice: Marceline Millioud.
Discussion: Benoist Guillard, Valérie Jaggi Wepf.
Les deux articles du préavis sont acceptés à l'unanimité.
18. Préavis no PR18.17PR
Intervenant-e-s -
Carp, Catherine -
Carp, Catherine (présidente)
Intervenant-e-s -
Nobs, Sébastien (conseiller)
Intervenant-e-s -
Roquier, Laurent (conseiller)
Thème -
Territoire -
Aménagement
Préavis no PR18.17PR concernant l'adoption, en application de la loi du 10 décembre 1991 sur les routes (LRou), du projet de réaménagement des rues de Graveline et du Valentin.
Rapporteur: Sébastien Nobs.
Discussion: Laurent Roquier.
Le préavis est accepté.
Rapporteur: Sébastien Nobs.
Discussion: Laurent Roquier.
Le préavis est accepté.
19.1 Propositions individuelles et interpellations
Intervenant-e-s -
Carp, Catherine -
Carp, Catherine (présidente)
Intervenant-e-s -
Dessemontet, Pierre -
Dessemontet, Pierre (municipal)
Intervenant-e-s -
Giroud, Christian (conseiller)
Thème -
Travaux publics -
Réseaux (eau, gaz, chauffage à distance, électricité, fibre optique)
Question de Christian Giroud concernant les fuites dans les réseaux d'eau et de gaz.
Réponses et slideshow de Pierre Dessemontet, municipal en charge du département des Energies
Réponses et slideshow de Pierre Dessemontet, municipal en charge du département des Energies
19.2 Propositions individuelles et interpellations
Intervenant-e-s -
Carp, Catherine -
Carp, Catherine (présidente)
Intervenant-e-s -
Dessemontet, Pierre -
Dessemontet, Pierre (municipal)
Intervenant-e-s -
Roquier, Laurent (conseiller)
Thème -
Travaux publics -
Réseaux (eau, gaz, chauffage à distance, électricité, fibre optique)
Question de Laurent Roquier concernant les certificats d'énergie pour l'électricité et le gaz.
Réponse et slideshow de Pierre Dessemontet.
Réponse et slideshow de Pierre Dessemontet.
19.3 Propositions individuelles et interpellations
Intervenant-e-s -
Bernhard, Maximilien (conseiller)
Intervenant-e-s -
Carp, Catherine -
Carp, Catherine (présidente)
Intervenant-e-s -
Ruchet, Jean-Claude -
Ruchet, Jean-Claude (municipal)
Thème -
Formation -
Scolarité obligatoire
Question de Maximilien Bernhard concernant la planification scolaire et les solutions de la Municipalité pour faire face à l'augmentation croissante du nombre d'élèves.
Réponses de Jean-Claude Ruchet, municipal en charge du département de Jeunesse et Cohésion sociale.
Réponses de Jean-Claude Ruchet, municipal en charge du département de Jeunesse et Cohésion sociale.
19.4 Propositions individuelles et interpellations
Intervenant-e-s -
Carp, Catherine -
Carp, Catherine (présidente)
Intervenant-e-s -
Carrard, Jean-Daniel -
Carrard, Jean-Daniel (syndic)
Intervenant-e-s -
Ramchurn, Ruben -
Ramchurn, Ruben (conseiller)
Thème -
Territoire -
Mobilité
Interpellation de Ruben Ramchurn relative au désengorgement du trafic de transit à Yverdon-les-Bains.
Le Syndic Jean-Daniel Carrard en prend acte et répondra à la prochaine séance.
Le Syndic Jean-Daniel Carrard en prend acte et répondra à la prochaine séance.
19.5 Propositions individuelles et interpellations
Intervenant-e-s -
Carp, Catherine -
Carp, Catherine (présidente)
Intervenant-e-s -
Ramchurn, Ruben -
Ramchurn, Ruben (conseiller)
Intervenant-e-s -
Tanner, Carmen -
Tanner, Carmen (municipale)
Thème -
Art et culture -
Musique
Question de Ruben Ramchurn concernant la possibilité d'organiser le festival de musique Schubertiade en 2019.
Réponse de Carmen Tanner, municipale en charge du département de la Culture et de l’Agenda 21.
Réponse de Carmen Tanner, municipale en charge du département de la Culture et de l’Agenda 21.
19.6 Propositions individuelles et interpellations
Intervenant-e-s -
Carp, Catherine -
Carp, Catherine (présidente)
Intervenant-e-s -
Hofer, Aurélie-Maude (conseillère)
Intervenant-e-s -
Jaggi Wepf, Valérie (municipale)
Thème -
Société -
Loisirs
Question d'Aurélie Maude Hofer concernant l'interdiction d'accès aux cours d'école durant les heures d'enseignement.
Réponse de Valérie Jaggi Wepf, municipale en charge du dicastère de la Police, du Service Défense Incendie et Secours.
Réponse de Valérie Jaggi Wepf, municipale en charge du dicastère de la Police, du Service Défense Incendie et Secours.
19.7 Propositions individuelles et interpellations
Intervenant-e-s -
Carp, Catherine -
Carp, Catherine (présidente)
Intervenant-e-s -
Carrard, Jean-Daniel -
Carrard, Jean-Daniel (syndic)
Intervenant-e-s -
Dall'Aglio, Gildo (conseiller)
Thème -
Politique -
Administration, services et finances publiques
Question de Gildo Dall'Agio concernant la communication annuelle des informations sur les aliénations, acquisitions immobilières et acquisitions de participations dans les sociétés commerciales pour la Commission des affaires immobilières (CAIMM) et la Commission des finances (COFI).
Réponse du Syndic Jean-Daniel Carrard.
Réponse du Syndic Jean-Daniel Carrard.
19.8 Propositions individuelles et interpellations
Intervenant-e-s -
Capt, Gloria -
Capt, Gloria (municipale)
Intervenant-e-s -
Carp, Catherine -
Carp, Catherine (présidente)
Intervenant-e-s -
Dall'Aglio, Gildo (conseiller)
Thème -
Travaux publics -
Bâtiment
Question de Gildo Dall'Aglio concernant l'avancement du dossier de la nouvelle salle du Conseil à l'Aula Magna.
Réponse de Gloria Capt, municipale en charge du département de l’Urbanisme et des Bâtiments.
Réponse de Gloria Capt, municipale en charge du département de l’Urbanisme et des Bâtiments.
19.9 Propositions individuelles et interpellations
Intervenant-e-s -
Carp, Catherine -
Carp, Catherine (présidente)
Intervenant-e-s -
Forestier, Didier (conseiller)
Intervenant-e-s -
Tanner, Carmen -
Tanner, Carmen (municipale)
Thème -
Art et culture -
Musique
Question de Didier Forestier concernant les futures manifestations d'envergure telles que la fête des Yodleurs, la Schubertiade et Sonisphere.
Réponse de Carmen Tanner.
Réponse de Carmen Tanner.
19.10 Propositions individuelles et interpellations
Intervenant-e-s -
Carp, Catherine -
Carp, Catherine (présidente)
Intervenant-e-s -
Wind, Bart (conseiller)
Thème -
Travaux publics -
Réseaux (eau, gaz, chauffage à distance, électricité, fibre optique)
Remerciement de Bart Wind pour le communiqué CO18.05 Rapport postulat "Pour un rachat de l'électricité au prix du marché" déposé le 3 décembre 2015.
Clôture de la séance
Intervenant-e-s -
Carp, Catherine -
Carp, Catherine (présidente)
powered by
dartfish.tv
Conseil Communal d'Yverdon-les-Bains, 6 septembre 2018
La séance se tient à l'Hôtel de Ville (salle des Débats).
Présidence : Catherine Carp.
Présidence : Catherine Carp.
Cote -
AV_i_3294_1470
Date de diffusion -
2018.09.06
Date de production -
2018.09.06
Droits -
Ville d'Yverdon-les-Bains
Fonds -
Conseil communal
Format master -
Numérique - fichier MP4
Format transfert -
H264 - fichier MP4
Localisation -
Yverdon-les-Bains -
Hôtel de Ville
Producteur -
Ville d'Yverdon-les-Bains
Réalisateur -
Sonomix
Type -
Débat
Législature -
2016-2021 (législature)
Périodes -
2010-2019